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  • Compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2010
  • Séance du 3 juin 2010

  • Résumé du compte rendu :

    • Budget primitif 2010, décision modificative N° 1/2010
    • Acquisition de matériel en section d’investissement
    • Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2010
    • Refonte du site internet - demande de subvention dispositif webpass
    • Acquisition de partie de parcelle A 639
    • Approbation de la modification N°3 du P.L.U.
    • Déclassement de voirie secteur Voie Creuse
    • Convention intercommunale de partenariat pour l’utilisation et l’entretien d’un radar de contrôle de vitesse
    • Convention de mise à disposition de défibrillateurs
    • Intégration 2ème portion chemin rural N°3 dans domaine de voirie public communal
    • Tarification de l’assainissement collectif usage de puits ou autres sources que le réseau
    • Convention de mission de confection des paies
    • action sociale adhésion au pass territorial du C.I.G. de la grande couronne
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « action sanitaire et sociale communautaire ».
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais - approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « développement et aménagement sportif et culturel de l’espace communautaire »
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais - approbation de la modification de la compétence « prévention spécialisée ».
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « petite enfance »
    • Recrutement vacataires inauguration du 12 juin 2010
    • Convention de partenariat fête de la peinture rapide 2010

    Version complète disponible au téléchargement :

    PDF - 279.7 ko
    Compte rendu Conseil Municipal du 3 juin 2010