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  • Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2010
  • Séance du 9 avril 2010

  • Résumé du compte rendu :

    • Compte rendu des délégations du Maire
    • Budget primitif 2010 : reprise anticipée des résultats 2009
    • Adoption budget primitif 2010
    • Vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 2010
    • Subvention pour embellissement environnemental 2010
    • Subvention pour amélioration de l’environnement en terrain agricole 2010
    • Acquisition de matériel en section d’investissement
    • Travaux d’investissement en régie - rénovation persiennes château exercice 2010
    • Travaux d’investissement en régie - espaces verts rue du parc exercice 2010
    • Avenant n° 2 sur lot 1marche de viabilisation du lotissement cœur de village
    • Modification acquisition de parcelle rue de l’église
    • Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle a
    • Cession délaissé de voirie voie creuse parcelle a
    • Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle b
    • Adhésion de la commune au syndicat mixte de la vallée de l’orge aval
    • Adoption du contrat de bassin « orge aval »
    • Renouvellement convention triennale atésat
    • Groupement de commandes étude diagnostic accessibilité voiries communales et communautaires
    • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
    • Inscription au titre des monuments historiques objets mobiliers église Sainte Marie
    • Tarifs festivités diverses
    • Recrutement vacataires fêtes du village
    • Locations salles municipales règlement et tarifs

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    Compte rendu Conseil Municipal du 9 avril 2010