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  • Compte rendu succinct CM du 26 juin 2013
  • Séance du conseil municipal du 26 juin 2013

  • Ordre du jour :

    - 1 à 4 Compte Administratif & Compte de Gestion 2012
    - 5. Reversement excédent Budget Assainissement sur Budget Commune
    - 6. Décision Modificative n°l sur BP 2013 Assainissement
    - 7. Décision Modificative N°2 sur BP 2013 Commune
    - 8. Subvention travaux assainissement rue Peuple La Lance
    - 9. Bail emphytéotique Pierres & Lumières
    - 10. Acquisition partie Propriété ZB 160
    - 11. Modification simplifiée du P.L.U.
    - 12. Indemnité Stagiaire Technique
    - 13. Création Poste Surveillant Etude Dirigée
    - 14. Modification Poste Moniteur Tennis
    - 15. Evolution Tarification Tennis

    Compte rendu succinct du conseil municipal disponible au téléchargement :

    PDF - 10.6 ko