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  • Délibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 2015
  • Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2015

  • Ordre du jour :

    • 1. Compte-rendu délégations du Maire
    • 2. Travaux Espaces Verts & Jardins Familiaux en régie
    • 3. Décision Modificative n°3 sur Budget Primitif 2015 Commune
    • 4. Application de l’exercice du DPUR sur parcelle Zone Marsandes
    • 5. Compromis de vente d’une propriété sise rue des Piffrets
    • 6. Tarifs Activités Sportives
    • 7. Fonds Concours Voirie de la CCA
    • 8. Approbation Rapport N°3/2015 CLECT
    • 9. Rapport d’activités exercice 2014 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
    • 10. Composition du Conseil Communautaire du futur EPCI selon répartition proportionnelle
    • 11. Élection des Conseillers Communautaires du futur EPCI
    • 12. Avis sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
    • 13. Convention Service commun Instructeur Intercommunal
    • 14. Rapport du Maire 2014 sur l’Eau & l’Assainissement
    • 15. Rapports sur l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge

    Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

    PDF - 167.7 ko