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  • Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2015
  • Séance du Conseil Municipal du 11 mars 2015

  • Ordre du jour :

    • Compte-rendu délégations du Maire
    • Approbation 1er rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
    • Approbation 2eme rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
    • Approbation procès-Verbal mise à disposition de l’aile du château pour la création de l’Espace Culturel Arpajonnais
    • Convention de remboursement d’une partie de l’emprunt de financement du château
    • Dotation d’équipement des Territoires Ruraux 2015
    • Subvention DRAC travaux d’urgence Église
    • Travaux sur l’ intérieur de l’Église Sainte-Marie demande de subvention sauvegarde de l’Art Français
    • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole
    • Signature de la Charte Européenne pour l’Egalité Femmes Hommes
    • Approbation d’ouverture d’un accueil collectif de mineurs pour rythme éducatif
    • Convention d’objectifs CAF
    • Renouvellement PASS Territorial
    • Remise pénalités autodrome
    • Motion de soutien aux Notaires de France

    Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

    PDF - 69.7 ko