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  • Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2014
  • Séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2014

  • Ordre du jour :

    • 1. Décision Modificative n°2 sur Budget Primitif Commune
    • 2. Exonération Taxe Aménagement sur abris jardin
    • 3. Rectification Erreur matérielle sur Modification simplifiée n° 7 du PLU
    • 4. Modification Postes Contractuels activités sportives
    • 5. Modification Postes Contractuels activités culturelles
    • 6. Modification Poste Surveillant Etude
    • 7. Désignation Référent Engagement Partenarial Département
    • 8. Contrat location Maison des Châtaigniers
    • 9. Convention SAFER, mise à disposition terrain ZB 36
    • 10. Adhésion groupement commandes achat gaz
    • 11. Approbation Contrat de Bassin Juine
    • 12. Approbation rapport CLECT
    • 13. Motion relative au maintien aux communes de leur compétence urbanisme
    • 14. Avis sur le projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale dans le cadre de l’achèvement de la carte intercommunale en Ile-de-France
    • 15. Demande de dérogation prévue dans le cadre des dispositions de l’article 10 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM).
    • Informations diverses

    Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

    PDF - 232.9 ko
    Délibérations séance du 24 septembre 2014