[**Résumé du compte rendu:*]
- Compte rendu des délégations du Maire
- Modification du tableau des emplois budgétaires adjoint technique
de 1ère classe
- Modification du tableau des emplois budgétaires moniteur de tennis
- Acquisition de mobilier en section d’investissement
- Subvention départementale d’aménagement de sécurité routière plateau carrefour rues de la Beauvoisièere du Peuple la Lance et de l’Eglise
- Subvention départementale d’aménagement de sécurité routière création de trottoir Grande Rue est
- Prescription de modification N° 3 du P.L.U.
- Redevance pour occupation du domaine public
- Avenant N°1 au contrat d’affermage du service public
d’assainissement
[*Version complète disponible au téléchargement:*]
Compte_rendu_Conseil_municipal_du_2_fevrier_2010-2.pdf
Documents joints
