Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2015
[*Ordre du jour :*]
- 1. Compte-rendu délégations du Maire
- 2. Travaux Espaces Verts & Jardins Familiaux en régie
- 3. Décision Modificative n°3 sur Budget Primitif 2015 Commune
- 4. Application de l’exercice du DPUR sur parcelle Zone Marsandes
- 5. Compromis de vente d’une propriété sise rue des Piffrets
- 6. Tarifs Activités Sportives
- 7. Fonds Concours Voirie de la CCA
- 8. Approbation Rapport N°3/2015 CLECT
- 9. Rapport d’activités exercice 2014 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
- 10. Composition du Conseil Communautaire du futur EPCI selon répartition proportionnelle
- 11. Élection des Conseillers Communautaires du futur EPCI
- 12. Avis sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- 13. Convention Service commun Instructeur Intercommunal
- 14. Rapport du Maire 2014 sur l’Eau & l’Assainissement
- 15. Rapports sur l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Deliberations_du_Conseil_Municipal_d_Avrainville_du_18_novembre_2015.pdf
Documents joints
