Séance du 23 septembre 2011
- Décision modificative n° 2/2011 Commune
- Modification du tableau des emplois budgétaires postes de contractuels pour activités sportives
- Régie de recettes activités sportives tarifs : fitness, pilates et tennis
- Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2011
- Acquisition de parties d’une ancienne ferme rue des Piffrets
- Subvention patrimoine programme triennal : modificatif rénovation lavoir
- Restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Marie : subvention patrimoine
- Partenariat aménagement de voirie Ferme de la Beauvoisière
- Approbation de la révision simplifiée du P.L.U. Ferme de la Beauvoisière
- Approbation de la révision simplifiée du p.l.u. site de la Voie Creuse
- Prise en considération d’un projet au titre de l’article l. 111-10 du code de l’urbanisme
- Taxe sur la consommation finale électricité fixation du coefficient multiplicateur
- Fixation du taux de la taxe aménagement communale
- Réforme de la demande de logement locatif social numéro unique
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « éclairage public, signalisation lumineuse tricolore »
- Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
approbation de la modification de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’interêt communautaire »
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- Rapport d’activités exercice 2010 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
- Rapport d’activités exercice 2010 du crématorium d’Avrainville
[*Version complète disponible au téléchargement:*]
Compte_rendu_Conseil_Municipal_du_23_septembre_2011.pdf
Documents joints
