Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2010

Séance du 15 décembre 2010


  • avenant n° 3 sur lot 1 marché de viabilisation du lotissement Cœur de Village,
  • décision modificative n°4/2010 au budget primitif de la commune,
  • décision modificative n° 1/2010 budget assainissement,
  • subvention d’état sur programme 2010, rénovation de salles informatique et des professeurs,
  • prescription de modification n° 4 du P.L.U,
  • nomination des délégués au SIVOA,
  • convention de formation prévention et secours civique de niveau 1,
  • tarifs fêtes municipales 2011.

[*Version complète disponible au téléchargement:*] Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_15_decembre_2010.pdf

Documents joints