Compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2010

Séance du 3 juin 2010


[**Résumé du compte rendu:*]

  • Budget primitif 2010, décision modificative N° 1/2010
  • Acquisition de matériel en section d’investissement
  • Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2010
  • Refonte du site internet – demande de subvention dispositif webpass
  • Acquisition de partie de parcelle A 639
  • Approbation de la modification N°3 du P.L.U.
  • Déclassement de voirie secteur Voie Creuse
  • Convention intercommunale de partenariat pour l’utilisation et l’entretien d’un radar de contrôle de vitesse
  • Convention de mise à disposition de défibrillateurs
  • Intégration 2ème portion chemin rural N°3 dans domaine de voirie public communal
  • Tarification de l’assainissement collectif usage de puits ou autres sources que le réseau
  • Convention de mission de confection des paies
  • action sociale adhésion au pass territorial du C.I.G. de la grande couronne
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « action sanitaire et sociale communautaire ».
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « développement et aménagement sportif et culturel de l’espace communautaire »
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de la compétence « prévention spécialisée ».
  • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la modification de l’intéret communautaire de la compétence « petite enfance »
  • Recrutement vacataires inauguration du 12 juin 2010
  • Convention de partenariat fête de la peinture rapide 2010

[*Version complète disponible au téléchargement:*] Compte_rendu_Conseil_municipal_du_3_juin_2010.pdf

Documents joints