Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2010

Séance du 9 avril 2010


[**Résumé du compte rendu:*]

  • Compte rendu des délégations du Maire
  • Budget primitif 2010 : reprise anticipée des résultats 2009
  • Adoption budget primitif 2010
  • Vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 2010
  • Subvention pour embellissement environnemental 2010
  • Subvention pour amélioration de l’environnement en terrain agricole 2010
  • Acquisition de matériel en section d’investissement
  • Travaux d’investissement en régie – rénovation persiennes château exercice 2010
  • Travaux d’investissement en régie – espaces verts rue du parc exercice 2010
  • Avenant n° 2 sur lot 1marche de viabilisation du lotissement cœur de village
  • Modification acquisition de parcelle rue de l’église
  • Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle a
  • Cession délaissé de voirie voie creuse parcelle a
  • Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle b
  • Adhésion de la commune au syndicat mixte de la vallée de l’orge aval
  • Adoption du contrat de bassin « orge aval »
  • Renouvellement convention triennale atésat
  • Groupement de commandes étude diagnostic accessibilité voiries communales et communautaires
  • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
  • Inscription au titre des monuments historiques objets mobiliers église Sainte Marie
  • Tarifs festivités diverses
  • Recrutement vacataires fêtes du village
  • Locations salles municipales règlement et tarifs

[*Version complète disponible au téléchargement:*] CR_Conseil_Municipal_du_9_avril_2010.pdf

Documents joints