Séance du 9 avril 2010
[**Résumé du compte rendu:*]
- Compte rendu des délégations du Maire
- Budget primitif 2010 : reprise anticipée des résultats 2009
- Adoption budget primitif 2010
- Vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 2010
- Subvention pour embellissement environnemental 2010
- Subvention pour amélioration de l’environnement en terrain agricole 2010
- Acquisition de matériel en section d’investissement
- Travaux d’investissement en régie – rénovation persiennes château exercice 2010
- Travaux d’investissement en régie – espaces verts rue du parc exercice 2010
- Avenant n° 2 sur lot 1marche de viabilisation du lotissement cœur de village
- Modification acquisition de parcelle rue de l’église
- Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle a
- Cession délaissé de voirie voie creuse parcelle a
- Acquisition délaissé de voirie voie creuse parcelle b
- Adhésion de la commune au syndicat mixte de la vallée de l’orge aval
- Adoption du contrat de bassin « orge aval »
- Renouvellement convention triennale atésat
- Groupement de commandes étude diagnostic accessibilité voiries communales et communautaires
- Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
- Inscription au titre des monuments historiques objets mobiliers église Sainte Marie
- Tarifs festivités diverses
- Recrutement vacataires fêtes du village
- Locations salles municipales règlement et tarifs
[*Version complète disponible au téléchargement:*]
CR_Conseil_Municipal_du_9_avril_2010.pdf
Documents joints
