Compte rendu succinct CM du 26 juin 2013

Séance du conseil municipal du 26 juin 2013


[**Ordre du jour*]:

– 1 à 4 Compte Administratif & Compte de Gestion 2012
– 5. Reversement excédent Budget Assainissement sur Budget Commune
– 6. Décision Modificative n°l sur BP 2013 Assainissement
– 7. Décision Modificative N°2 sur BP 2013 Commune
– 8. Subvention travaux assainissement rue Peuple La Lance
– 9. Bail emphytéotique Pierres & Lumières
– 10. Acquisition partie Propriété ZB 160
– 11. Modification simplifiée du P.L.U.
– 12. Indemnité Stagiaire Technique
– 13. Création Poste Surveillant Etude Dirigée
– 14. Modification Poste Moniteur Tennis
– 15. Evolution Tarification Tennis

Compte rendu succinct du conseil municipal disponible au téléchargement:CR_succint_26_juin_2013.pdf

Documents joints