Délibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2015


[*Ordre du jour :*]

  • 1. Compte-rendu délégations du Maire
  • 2. Travaux Espaces Verts & Jardins Familiaux en régie
  • 3. Décision Modificative n°3 sur Budget Primitif 2015 Commune
  • 4. Application de l’exercice du DPUR sur parcelle Zone Marsandes
  • 5. Compromis de vente d’une propriété sise rue des Piffrets
  • 6. Tarifs Activités Sportives
  • 7. Fonds Concours Voirie de la CCA
  • 8. Approbation Rapport N°3/2015 CLECT
  • 9. Rapport d’activités exercice 2014 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
  • 10. Composition du Conseil Communautaire du futur EPCI selon répartition proportionnelle
  • 11. Élection des Conseillers Communautaires du futur EPCI
  • 12. Avis sur Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
  • 13. Convention Service commun Instructeur Intercommunal
  • 14. Rapport du Maire 2014 sur l’Eau & l’Assainissement
  • 15. Rapports sur l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Deliberations_du_Conseil_Municipal_d_Avrainville_du_18_novembre_2015.pdf

Documents joints