Délibérations du Conseil Municipal du 17 février 2016

Séance du Conseil Municipal du 17 février 2016


[*Ordre du Jour :*]

  • 1. Approbation Plan Directeur de la RN 20
  • 2. Subvention complémentaire DRAC pour l’Eglise
  • 3. Modification demande Subvention Sauvegarde de l’Art Français pour l’Eglise
  • 5. Rétrocession parcelles La Belle Mare
  • 6. Participation Familles sur séjour scolaire mai-juin 2016
  • 7. Approbation Convention d’enregistrement des demandes de logement social
  • 8. Approbation convention mobilier urbain Voie Creuse
  • 9. Informations diverses

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Deliberations_du_Conseil_Municipal_d_Avrainville_du_17_fevrier_2016.pdf

Documents joints