Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2015

Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2015


[*Ordre du jour :*]

  • Adoption Compte Administratif 2014
  • Adoption Compte Gestion 2014
  • Affectation Résultats 2014 Commune/CCAS
  • Affectation Résultats 2014 Assainissement
  • DM2 sur BP 2015 Commune
  • Délégation au Maire
  • Gratuité de Location de la 1ère saison des Jardins Familiaux
  • Modifications Tarifs Activités Sportives
  • Création & Modification postes Contractuels
  • Fixation nouveaux critères répartition du FPIC entre la CCA et les Communes
  • Approbation convention reversement Taxe Electricité par le SIEGRA
  • Demande de Subvention Département : Contrat de Territoire Salle communale
  • Obligation de soumission à Déclaration Préalable pour les divisions foncières
  • Création poste Adjoint technique 2ème classe

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Deliberations_du_Conseil_Municipal_Avrainville-91_Seance_du_29_juin_2015-2.pdf

Documents joints