Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2015
[*Ordre du jour :*]
- Adoption Compte Administratif 2014
- Adoption Compte Gestion 2014
- Affectation Résultats 2014 Commune/CCAS
- Affectation Résultats 2014 Assainissement
- DM2 sur BP 2015 Commune
- Délégation au Maire
- Gratuité de Location de la 1ère saison des Jardins Familiaux
- Modifications Tarifs Activités Sportives
- Création & Modification postes Contractuels
- Fixation nouveaux critères répartition du FPIC entre la CCA et les Communes
- Approbation convention reversement Taxe Electricité par le SIEGRA
- Demande de Subvention Département : Contrat de Territoire Salle communale
- Obligation de soumission à Déclaration Préalable pour les divisions foncières
- Création poste Adjoint technique 2ème classe
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Deliberations_du_Conseil_Municipal_Avrainville-91_Seance_du_29_juin_2015-2.pdf
Documents joints