Délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2015

Séance du Conseil Municipal du 11 mars 2015


[*Ordre du jour :*]

  • Compte-rendu délégations du Maire
  • Approbation 1er rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
  • Approbation 2eme rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
  • Approbation procès-Verbal mise à disposition de l’aile du château
    pour la création de l’Espace Culturel Arpajonnais
  • Convention de remboursement d’une partie de l’emprunt de financement du château
  • Dotation d’équipement des Territoires Ruraux 2015
  • Subvention DRAC travaux d’urgence Église
  • Travaux sur l’ intérieur de l’Église Sainte-Marie
    demande de subvention sauvegarde de l’Art Français
  • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole
  • Signature de la Charte Européenne pour l’Egalité Femmes Hommes
  • Approbation d’ouverture d’un accueil collectif de mineurs pour rythme éducatif
  • Convention d’objectifs CAF
  • Renouvellement PASS Territorial
  • Remise pénalités autodrome
  • Motion de soutien aux Notaires de France

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Deliberations_du_Conseil_Municipal_Seance_du_11_mars_2015-2.pdf

Documents joints