Séance du Conseil Municipal du 11 mars 2015
[*Ordre du jour :*]
- Compte-rendu délégations du Maire
- Approbation 1er rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- Approbation 2eme rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- Approbation procès-Verbal mise à disposition de l’aile du château
pour la création de l’Espace Culturel Arpajonnais
- Convention de remboursement d’une partie de l’emprunt de financement du château
- Dotation d’équipement des Territoires Ruraux 2015
- Subvention DRAC travaux d’urgence Église
- Travaux sur l’ intérieur de l’Église Sainte-Marie
demande de subvention sauvegarde de l’Art Français
- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux entre Rémarde et Ecole
- Signature de la Charte Européenne pour l’Egalité Femmes Hommes
- Approbation d’ouverture d’un accueil collectif de mineurs pour rythme éducatif
- Convention d’objectifs CAF
- Renouvellement PASS Territorial
- Remise pénalités autodrome
- Motion de soutien aux Notaires de France
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Deliberations_du_Conseil_Municipal_Seance_du_11_mars_2015-2.pdf
Documents joints