Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2014

Séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2014


[*Ordre du jour :*]

  • 1. DM3 sut Budget Primitif 2014 Commune
  • 2. Désignation Coordonnateur Recensement 2015
  • 3. Création 2 emplois d’Agent Recenseur
  • 4. Signature bail à construction Pierres & Lumières
  • 5. Garantie sur prêts PLAI Pierres & Lumières
  • 6. Garantie sur prêts PLUS Pierres & Lumières
  • 7. Indemnité de Conseil Trésorier Principal
  • 8. Motion de soutien Budget Agences de l’Eau
  • 9. Travaux d’Espaces Verts en Régie
  • 10. Dénomination voirie Lotissement Orangerie
  • 11. Adhésion Contrat Groupe Assurance statutaire
  • 12. Approbation Convention tripartite Essonne Téléassistance
  • 13. Approbation Convention conteneurs semi enterrés collecte vert et papier
  • 14 Convention délégation d’exploitation crematorium
    révision des tarifs 2015
  • 15. Rapport activités 2013 du Crématorium
  • 16. Rapports activités 2013 du SICTOM
  • 17. Rapport Développement Durable du Syndicat de l’Orge
  • 18. Rapport du Maire 2013 sur l’Eau & l’Assainissement
  • 19. Rapports sut l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Séance du 27 novembre 2014

Documents joints