Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2014

Séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2014


[*Ordre du jour :*]

  • 1. Décision Modificative n°2 sur Budget Primitif Commune
  • 2. Exonération Taxe Aménagement sur abris jardin
  • 3. Rectification Erreur matérielle sur Modification simplifiée n° 7 du PLU
  • 4. Modification Postes Contractuels activités sportives
  • 5. Modification Postes Contractuels activités culturelles
  • 6. Modification Poste Surveillant Etude
  • 7. Désignation Référent Engagement Partenarial Département
  • 8. Contrat location Maison des Châtaigniers
  • 9. Convention SAFER, mise à disposition terrain ZB 36
  • 10. Adhésion groupement commandes achat gaz
  • 11. Approbation Contrat de Bassin Juine
  • 12. Approbation rapport CLECT
  • 13. Motion relative au maintien aux communes de leur compétence urbanisme
  • 14. Avis sur le projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale dans le cadre de l’achèvement de la carte intercommunale en Ile-de-France
  • 15. Demande de dérogation prévue dans le cadre des dispositions de l’article 10 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM).
  • Informations diverses

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Délibérations séance du 24 septembre 2014

Documents joints