Séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2014
[*Ordre du jour :*]
- 1. Décision Modificative n°2 sur Budget Primitif Commune
- 2. Exonération Taxe Aménagement sur abris jardin
- 3. Rectification Erreur matérielle sur Modification simplifiée n° 7 du PLU
- 4. Modification Postes Contractuels activités sportives
- 5. Modification Postes Contractuels activités culturelles
- 6. Modification Poste Surveillant Etude
- 7. Désignation Référent Engagement Partenarial Département
- 8. Contrat location Maison des Châtaigniers
- 9. Convention SAFER, mise à disposition terrain ZB 36
- 10. Adhésion groupement commandes achat gaz
- 11. Approbation Contrat de Bassin Juine
- 12. Approbation rapport CLECT
- 13. Motion relative au maintien aux communes de leur compétence urbanisme
- 14. Avis sur le projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale dans le cadre de l’achèvement de la carte intercommunale en Ile-de-France
- 15. Demande de dérogation prévue dans le cadre des dispositions de l’article 10 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM).
- Informations diverses
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Délibérations séance du 24 septembre 2014
Documents joints
