Délibérations du Conseil Municipal du 7 décembre 2016

Mercredi 7 décembre 2016


[*Ordre du jour :*]

  • Compte rendu des délégations du Maire
  • Reversement Excédent Budget Assainissement sur Commune
  • Décision Modificative n° 1 sur BP 2016 Assainissement Décision
  • Modificative n° 3 sur BP 2016 Commune
  • Baisse redevance d’assainissement sur consommation d’eau
  • Modification Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif
  • Espaces Verts en régie
  • Indemnité Conseil Trésorier Principal
  • Délégation pour déconsignation sur application DPUR
  • Mise en place du RIFSEEP
  • Suppression & Création poste Adjoint Administratif
  • Acquisition parcelles voirie rue de la Mare
  • Convention partage de données géographiques Syndicat de l’Orge
  • Rapport d’activités 2015 Crématorium
  • Révision tarifaire 2017 Crématorium
  • Nomination nouveau délégué SIARC
  • Modification Statuts du SIEGRA
  • Rapport d’activités 2015 SIPPEREC
  • Rapport d’Activités 2015 CCA
  • Rapport Développement Durable 2015 Syndicat de l’Orge
  • Rapport du Maire 2015 sur l’Eau & l’Assainissement
  • Rapports sur l’Assainissement 2015 des Syndicats des Eaux et de l’Orge

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]Deliberations_Conseil_Municipal_seance_du_7_decembre_2016.pdf

Documents joints