Mercredi 7 décembre 2016
[*Ordre du jour :*]
- Compte rendu des délégations du Maire
- Reversement Excédent Budget Assainissement sur Commune
- Décision Modificative n° 1 sur BP 2016 Assainissement Décision
- Modificative n° 3 sur BP 2016 Commune
- Baisse redevance d’assainissement sur consommation d’eau
- Modification Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif
- Espaces Verts en régie
- Indemnité Conseil Trésorier Principal
- Délégation pour déconsignation sur application DPUR
- Mise en place du RIFSEEP
- Suppression & Création poste Adjoint Administratif
- Acquisition parcelles voirie rue de la Mare
- Convention partage de données géographiques Syndicat de l’Orge
- Rapport d’activités 2015 Crématorium
- Révision tarifaire 2017 Crématorium
- Nomination nouveau délégué SIARC
- Modification Statuts du SIEGRA
- Rapport d’activités 2015 SIPPEREC
- Rapport d’Activités 2015 CCA
- Rapport Développement Durable 2015 Syndicat de l’Orge
- Rapport du Maire 2015 sur l’Eau & l’Assainissement
- Rapports sur l’Assainissement 2015 des Syndicats des Eaux et de l’Orge
[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]
Deliberations_Conseil_Municipal_seance_du_7_decembre_2016.pdf
Documents joints
