Délibérations du Conseil Municipal


Ordre du jour :

  • 1. Délégations du Maire
  • 2. Demande de subvention au titre de la DETR
  • 3. Demande de subvention au titre du programme« Nouvelles Ambitions pour le Sport en Île-de-France”
  • 4. Création d’un poste d’Animateur contractuel
  • 5. Création d’un poste d’Adjoint Technique Espaces Verts contractuel
  • 6. Convention CIG Assurances
  • 7. Convention CIG urbanisme
  • 8. Convention de participation au service commun instructeur intercommunal
  • 9. Convention SIARCE – Mise en place du dispositif “eau pour tous”
  • 10. Renouvellement du bail Pizzeria et du contrat d’exploitation licence débit de boisson
  • 11. Désignation de Maître NGUYEN pour défendre la Commune

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*]Deliberations_du_Conseil_Municipal_Seance_du_13_mars_2018.pdf

Documents joints