COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
1. Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 : Désignation des délégués titulaires et suppléants des conseils municipaux
- Compte-rendu des délégations du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Prise d’Acte
3. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire CIG
Adoptée à l’unanimité
- Tarifs manifestations culturelles
Adoptée à l’unanimité
- Extension du périmètre du SMOYS
Adoptée à l’unanimité
- Rectification de la délibération n°02/04/2023 pour erreur matérielle
Adoptée à l’unanimité
- Décision modificative n°1
Adoptée à l’unanimité
- Adhésion au groupement de commande du SMOYS pour la fourniture d’énergie
Adoptée à l’unanimité
- Retrait du groupement de commande du SIARCE pour la fourniture d’énergie.
Adoptée à l’unanimité
