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  • Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2011
  • Séance du 23 septembre 2011

    • Décision modificative n° 2/2011 Commune
    • Modification du tableau des emplois budgétaires postes de contractuels pour activités sportives
    • Régie de recettes activités sportives tarifs : fitness, pilates et tennis
    • Travaux d’investissement en régie espaces verts plateau sportif exercice 2011
    • Acquisition de parties d’une ancienne ferme rue des Piffrets
    • Subvention patrimoine programme triennal : modificatif rénovation lavoir
    • Restauration intérieure de l’Eglise Sainte-Marie : subvention patrimoine
    • Partenariat aménagement de voirie Ferme de la Beauvoisière
    • Approbation de la révision simplifiée du P.L.U. Ferme de la Beauvoisière
    • Approbation de la révision simplifiée du p.l.u. site de la Voie Creuse
    • Prise en considération d’un projet au titre de l’article l. 111-10 du code de l’urbanisme
    • Taxe sur la consommation finale électricité fixation du coefficient multiplicateur
    • Fixation du taux de la taxe aménagement communale
    • Réforme de la demande de logement locatif social numéro unique
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais – approbation de la création de la compétence « éclairage public, signalisation lumineuse tricolore »
    • Statuts de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais approbation de la modification de la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’interêt communautaire »
    • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
    • Rapport d’activités exercice 2010 de la Communauté de Communes de l’Arpajonnais
    • Rapport d’activités exercice 2010 du crématorium d’Avrainville

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