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  • Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2014
  • Séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2014

  • Ordre du jour :

    • 1. DM3 sut Budget Primitif 2014 Commune
    • 2. Désignation Coordonnateur Recensement 2015
    • 3. Création 2 emplois d’Agent Recenseur
    • 4. Signature bail à construction Pierres & Lumières
    • 5. Garantie sur prêts PLAI Pierres & Lumières
    • 6. Garantie sur prêts PLUS Pierres & Lumières
    • 7. Indemnité de Conseil Trésorier Principal
    • 8. Motion de soutien Budget Agences de l’Eau
    • 9. Travaux d’Espaces Verts en Régie
    • 10. Dénomination voirie Lotissement Orangerie
    • 11. Adhésion Contrat Groupe Assurance statutaire
    • 12. Approbation Convention tripartite Essonne Téléassistance
    • 13. Approbation Convention conteneurs semi enterrés collecte vert et papier
    • 14 Convention délégation d’exploitation crematorium révision des tarifs 2015
    • 15. Rapport activités 2013 du Crématorium
    • 16. Rapports activités 2013 du SICTOM
    • 17. Rapport Développement Durable du Syndicat de l’Orge
    • 18. Rapport du Maire 2013 sur l’Eau & l’Assainissement
    • 19. Rapports sut l’Assainissement des Syndicats des Eaux et de l’Orge

    Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :

    PDF - 712.9 ko
    Séance du 27 novembre 2014