Délibérations du Conseil Municipal du 18 mai 2015

Séance du Conseil Municipal du 18 mai 2015


[**Ordre du jour:*]

  • 1 – Compte-rendu des délégations du Maire
  • 2 – Acquisition de matériel en section d’investissement
  • 3 – Décision modificative N° 1/2015 commune
  • 4 – Décision modificative N° 1/2015 assainissement
  • 5 – Mutualisation des moyens CCA et communes
  • 6 – Engagement de la commune au schéma directeur d’accessibilité – agenda d’accessibilité programmée
  • 7 – Subvention d’État pour l’agrandissement de la salle des fêtes
  • 8 – Subvention d’état pour la rénovation des services techniques communaux

[*Version téléchargeable des délibérations du Conseil Municipal :*] Deliberations_du_Conseil_Municipal_Seance_du_180515-2.pdf

Documents joints